Conditions générales de vente
Identification :
«Mon atelier à la campagne» est une entreprise d’activités artisanales individuelle dirigée par Monique BERTHOLON.
N° Siret : 49001014700018
TVA non applicable selon l’article 293b du CGI.
Adresse – 26 Lotissement de Riffoy – 42570 SAINT-HEAND
Mail – atelieralacampagne@free.fr
Boutique - http://monatelieralacampagne.wifeo.com
Commande :
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comprenant les frais de port.
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- Par paiement PAYPAL à atelieralacampagne@free.fr
- Par chèque émis par une banque française et exclusivement libellé à l’ordre de :
Monique BERTHOLON.
Le chèque est à adresser dans les 10 jours ouvrés à réception du mail de confirmation
à l'adresse suivante:
Monique BERTHOLON
26 Lotissement de Riffoy
42570 SAINT-HEAND
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en France uniquement, dans les 7 jours ouvrés après réception du règlement,
sous réserve que celui-ci corresponde bien au montant total de la facture
qui vous aura été envoyée par mail.
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et de l'état des colis à la livraison.
Il est possible de venir chercher directement l’article à mon domicile.
Dans ce cas, aucun frais de livraison ne vous sera facturé.
Prix des articles et frais de port :
Les prix sont indiqués TTC en €uros, et ne comprennent pas les frais de ports.
"Mon atelier à la campagne" se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client
avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les frais de port comprennent l’emballage, les frais de port de la poste
ainsi que les coûts de mains d’œuvres nécessaires. Ils ne sont pas négociables.
Droit de rétractation :
Tel qu’il est prévu par la loi, selon l'article L121.16 du Code de la Consommation,
vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception des articles pour échanger
ou retourner les articles à vos frais,
passé ce délai aucun article ne sera repris, ni échangé.
Les articles retournés doivent être en parfait état
(tout article détérioré ou sali sera refusé et non remboursé).
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